Mentions Légales

MENTIONS LEGALES
Le présent site est la propriété de l’association AVIGNON DESTINATION CULTURE .
AVIGNON DESTINATION CULTURE, association déclarée est active depuis 2018.
Installée à AVIGNON (84000), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des arts du spectacle vivant.
Quartier de la balance
Rue ferruce
84000 avignon
France
Courriel : contact@lautre-festival.fr
Site crée par l’agence ANONYMES.

Hébergement

L’hébergement est assuré par OVH.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Déclaration n°2039274 v 0.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de AVIGNON DESTINATION CULTURE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Droit d’accès et de rectification

Les informations nominatives et données à caractère personnel vous concernant sont traitées avec la plus grande confidentialité et font l’objet d’un traitement automatisé. CC DIFFUSION s’engage à ne pas communiquer ces adresses à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@lautre-festival.fr